Le ministre de la Communication, Zoheir Bouamama, a reçu mardi à Alger le Directeur général de l’Office national des droits d’auteur et des droits voisins (ONDA), Samir Thaalbi, selon un communiqué du ministère.
Cette rencontre s’inscrit dans le cadre du « renforcement de la coopération et de l’action commune entre le ministère de la Communication et l’ONDA, qui s’emploie, depuis 50 ans, à protéger les droits moraux et matériels des auteurs et créateurs ou de leurs ayants droit, ainsi que des titulaires de droits voisins ».
À cette occasion, le ministre a souligné le rôle de l’ONDA et a salué son action en matière de « la protection des droits des auteurs et créateurs et la consécration des orientations vers le respect du cadre légal régissant la distribution et la diffusion des œuvres protégées ».
Zoheir Bouamama a également insisté sur la nécessité d’une coordination continue entre son département et l’Office. Il a rappelé que le décret exécutif n° 24-250 du 23 juillet 2024, relatif au cahier des charges générales applicables aux services de communication audiovisuelle, impose aux établissements médiatiques de coopérer avec l’ONDA, notamment à travers la signature de la convention « La licence de communication au public » avec l’organisme chargé de la protection des droits d’auteur et des droits voisins.
De son côté, le Directeur général de l’ONDA a mis l’accent sur l’importance, pour les opérateurs du secteur audiovisuel, de « s’engager à signer des conventions avec l’Office afin de définir les conditions en vertu desquelles ils seront autorisés à exploiter le répertoire des œuvres protégées dans leurs programmes, contribuant ainsi à la protection des droits d’auteur ».
Il a aussi rappelé « la multitude de services et d’opportunités qu’offre l’ONDA aux établissements de la presse audiovisuelle et électronique, leur permettant de bénéficier de licences d’exploitation du répertoire des œuvres protégées, dans le cadre de leurs programmes et productions, notamment s’agissant de leur utilisation sur les plateformes électroniques ».
Au terme de la rencontre, les deux parties ont convenu d’« examiner plusieurs projets d’activités conjointes pour la période à venir, à commencer par l’organisation d’une journée d’information au profit des journalistes et des établissements médiatiques, afin de consacrer cette orientation au sein des établissements médiatiques, en vue de contribuer à l’organisation et à la régulation du paysage médiatique, sachant que plusieurs établissements importants envisagent de signer prochainement des conventions avec l’ONDA ».
